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Exploitant du site

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Droits d’auteurs et marques de commerce

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Contenu généré par l’utilisateur

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Façon dont vous pouvez communiquer avec nous

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Changements aux conditions

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Disjonction

Les dispositions de ces conditions seront établies séparément et indépendamment l’une de l’autre. Si une disposition s’avère invalide, nulle ou inapplicable, ladite disposition est réputée susceptible d’être disjointe et n’affectera pas la force exécutoire de toute autre disposition de ces conditions.

Loi applicable et compétence

Ces conditions sont gouvernées par les lois en vigueur de la province de l’Ontario et BOKS Canada et vous vous soumettez à la juridiction non exclusive des cours de justice de l’Ontario.